Conférence : Alain Bensoussan

Conférences
Mardi 7 Avril 2015
Esba TALM – Site du Mans
28, avenue Rostov-sur-le-Don
72000 Le Mans
9h/11h30 – Amphithéâtre

Alain Bensoussan

Avocat à la Cour d’appel de Paris – Lexing®

Le droit des robots

Dès 1978, Alain Bensoussan a fondé un cabinet dédié au droit des technologies avancées et à la protection des données personnelles. Avocat à la Cour d’appel de Paris, spécialiste en droit de l’informatique et en droit de la propriété intellectuelle, il est à l’origine de nombreux concepts comme le droit à l’oubli numérique, les droits de l’homme numérique, le droit des robots. Président du réseau Lexing® et de l’Association du droit des robots, il est par ailleurs arbitre auprès de l’OMPI. Il a rédigé et publié de nombreux articles et ouvrages, dont le premier traité Droit de l’informatique et de la télématique, Théorie et Pratique aux Editions Berger-Levrault en 1985, Informatique et libertés aux Editions Francis Lefebvre (2è éd. 2010), et en octobre 2014 le Code Informatique et libertés publié aux Editions Larcier.

Le robot acquiert un degré d’autonomie de plus en plus grand. Il est aujourd’hui capable de réagir seul à l’environnement et à un certain degré d’imprévu. Or le robot n’a pas encore de place dans notre système juridique et n’a par conséquent ni droit ni obligation.
Quels sont donc les droits du robot ? Doté d’une perception, d’un raisonnement et de capacités d’action, ce travailleur artificiel peut-il bénéficier des attributs de la personnalité juridique qui caractérisent l’être humain ?
En procédant par analogie, il se révèle possible d’envisager une démarche similaire à celle qui a conduit la société à reconnaître des droits au corps humain après le décès ou d’autres, spécifiques, aux animaux ou encore à créer de nouveaux droits « tangentiels » à l’instar de l’approche qui a consacré les droits de la personnalité dans le monde numérique.
Toute la question est dès lors de savoir quels sont les droits des robots, question à laquelle il sera tenté d’apporter des premiers éléments de réponse.

Image : Mechanix Illustrated, The robotic revolution – Will you survive (Sep, 1982), p 54